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  1. Vor 6 Tagen · Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel: Numéro de TVA: FR53195903380: Inscription au RCS : Non inscrit: Inscription au RNE : Non inscrit: Avis de situation SIRENE. Activité de ENSAIT ECOLE NA ...

  2. 22. Mai 2024 · Les établissements publics mentionnés à l'article 7 du présent arrêté sont les suivants : 1° Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ; 2° Ecoles nationales supérieures d'ingénieurs mentionnées à l'article D. 741-5 du code de l'éducation; 3° Ecoles nationales d'ingénieurs mentionnées ...

  3. 23. Mai 2024 · Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel: Numéro de TVA: FR65130025737: Inscription au RCS : Non inscrit: Inscription au RNE : Non inscrit: Avis de situation SIRENE. Activité de UNIVERSITE PARI ...

  4. 23. Mai 2024 · 3) LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ. - Loi n° 91-91 du 16 novembre 1991, portant création d’établissements publics de santé ( Hôpital Mongi Slim La Marsa, Hôpital Sahloul Sousse, Hôpital Hédi Chaker Sfax). -Décret n° 2006-1307 du 8 mai 2006, fixant l’organigramme de l’hôpital Mongi Slim de la Marsa. - Décret n°2006-1308 ...

  5. Vor 4 Tagen · SIREN : 130 029 754 : SIRET (siège) : 130 029 754 00012 : Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

  6. Vor 2 Tagen · Adresse : 2 BOULEVARD GABRIEL 21000 DIJON. Voir sur la carte. Date de création : 01/09/2014. Enseigne : INSTITUT D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES. Établissement secondaire. En activité. 192 112 373 00845. Adresse : 2 RUE THOMAS DUMOREY 71100 CHALON-SUR-SAONE. Voir sur la carte.

  7. 13. Mai 2024 · Pour rappel, cette dernière est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel dans les domaines des sciences humaines et sociales, le droit, l’économie, l ...