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  1. www.pappers.fr › entreprise › universite-de-tours-193708005UNIVERSITE DE TOURS : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d ......

    18. Mai 2024 · Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel: Numéro de TVA: FR34193708005: Inscription au RCS : Non inscrit: Inscription au RNE : Non inscrit: Avis de situation SIRENE. Activité de UNIVERSITE DE T ...

  2. www.pappers.fr › entreprise › universite-des-antilles-199715855UNIVERSITE DES ANTILLES : Chiffre d'affaires, statuts ... -...

    19. Mai 2024 · Entre 500 et 999 salariés donnée 2021) Création : 17/07/1973: Informations juridiques de UNIVERSITE DES ANTILLES ... Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel: Numéro de TVA: FR14199715855: In ...

  3. www.pappers.fr › entreprise › universite-savoie-mont-blancUNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC : Chiffre d'affaires, statuts ... -...

    Vor 4 Tagen · Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel: Numéro de TVA: FR57197308588: Inscription au RCS : Non inscrit: Inscription au RNE : Non inscrit: Avis de situation SIRENE. Activité de UNIVERSITE SAVO ...

  4. www.legifrance.gouv.fr › jorf › idArrêté du 22 avril 2024 portant délégation de ... - Légifrance

    22. Mai 2024 · Les établissements publics mentionnés à l'article 7 du présent arrêté sont les suivants : 1° Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ; 2° Ecoles nationales supérieures d'ingénieurs mentionnées à l'article D. 741-5 du code de l'éducation; 3° Ecoles nationales d'ingénieurs mentionnées ...

  5. www.pappers.fr › entreprise › universite-paris-1-pantheonUNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE - Pappers

    Vor 3 Tagen · Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel: Numéro de TVA: FR56197517170: Inscription au RCS : Non inscrit: Inscription au RNE : Non inscrit: Inscription au RNA: INSCRITE le 01/12/2017: Identifiant association : W751242243

  6. www.epfam.frÉtablissement Public Foncier et d'Aménagement de Mayotte - EPFAM

    22. Mai 2024 · L’Établissement public foncier et d’aménagement de Mayotte (EPFAM) est un établissement public à caractère industriel et commercial de l’Etat. Il a été installé le 29 juin 2017. Opérateur d’aménagement urbain et rural, l’EPFAM travaille avec les collectivités et maitrises d’ouvrage publiques par le biais de conventions. L ...

  7. www.pappers.fr › entreprise › universite-dorleans-194508552UNIVERSITE D'ORLEANS : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d ......

    Vor 3 Tagen · Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel: Numéro de TVA: FR52194508552: Inscription au RCS : Non inscrit: Inscription au RNE : Non inscrit: Avis de situation SIRENE. Activité de UNIVERSITE D'OR ...