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Vor einem Tag · La géologie mahoraise est principalement étudiée par l'annexe installée à Mayotte du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), établissement public à caractère industriel et commercial et « établissement public de référence dans les applications des sciences de la Terre pour gérer les ressources et les risques du sol et du sous-sol » [84].
22. Mai 2024 · L'ADA est un établissement Public National à caractère Industriel et Commercial EPIC placé sous la tutelle du Ministère des Travaux Publics et des Transports.il est maintenu de la personnalité morale et de l'autonomie financière. A ce titre, l'établissement est chargé, notamment de:
3. Mai 2024 · Par exemple, un fournisseur d'énergie a été condamné par la CNIL à 600.000 euros en novembre 2022 pour ne pas avoir respecté ses obligations en matière de prospection commerciale. Sinon, faites appel à des outils RGPD, comme Leto, pour vous épauler dans le traitement des données : votre prospection en sera grandement facilitée !
10. Mai 2024 · Établissement public local à caractère industriel ou commercial: Numéro de TVA: FR87825043904: Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 18/01/2017 ) Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/01/2017) Numéro RCS : 825 043 904 R.C.S. Romans : Capital social : Inconnu
16. Mai 2024 · Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est un organisme public de recherche intervenant dans le domaine des énergies bas carbone ( nucléaire et renouvelables ). Le CEA a un statut d’établissement de recherche à caractère scientifique, technique et industriel, relevant de la classification des EPIC ...
23. Mai 2024 · Client : EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 décembre 2009 Localisation : Paris (75) avis d'attribution; services
