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24. Mai 2024 · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Gauche démocrate et républicaine - NUPES: Guyane 1 re: M. Paul-André Colombani Commission des affaires sociales Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires: Corse-du-Sud 2 e: M. François Gernigon Commission des affaires sociales Horizons et apparentés
Vor 6 Tagen · L’Assemblée générale a renouvelé les mandats d’administrateur de Madame Carole Delorme d'Armaillé, Madame Ria Noveria et de Monsieur Daniel Syahputra Purba. Le Conseil d’administration de Maurel & Prom reste composé de 8 membres dont 3 administrateurs indépendants et de 4 femmes soit 50% des membres du Conseil.
Vor 4 Tagen · La commission du Sénat centrera ses travaux sur le présent et l’avenir du système électrique. Elle examinera dans quelle mesure les propositions de l’Assemblée nationale ont été suivies d’effet, repoussées ou oubliées. Cependant, au-delà de cet aspect, qui relève de la nécessité pour le Parlement de veiller à la continuité ...
Vor 4 Tagen · Affichage de la composition (liste des membres) - Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie de l'Assemblée nationale.
Vor 4 Tagen · Le Sénat et l'Europe. Découvrir les activités européennes du Sénat ; Commission des affaires européennes; Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) Assemblée parlementaire de l'OSCE; L'Europe en séance publique; Le Sénat à l'international. Découvrir les activités internationales du Sénat
Vor 4 Tagen · PARIS: Bâtiments et transports inaccessibles, difficultés dans la scolarisation des enfants ou l'accès aux soins: la France ne respecte pas les droits fondamentaux des personnes handicapées, a tranché le Conseil de l'Europe, donnant ainsi raison à des associations qui l'avaient saisi en 2018.
Vor 3 Tagen · Résultats 1 - 196 sur 196. Le Journal officiel de l’Union européenne est la publication officielle des actes juridiques de l’UE, des autres actes et des informations officielles des institutions, organes et organismes de l’UE. Il est publié du lundi au vendredi — et, en cas d’urgence, les samedis, dimanches et jours fériés ...
